Politique de confidentialité

Le responsable du traitement des données à caractère personnel décrites ci-dessous est [raison sociale], [adresse]. Pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à [adresse email dédiée RGPD].

• Comptes utilisateurs : email, mot de passe (haché, jamais en clair), rôle, secret de double authentification (chiffré).
• Données saisies dans l'outil : équipements, interventions, plans de maintenance, stock, analyses de cause, documents joints -- propriété du client, traitées pour son compte.
• Demandes d'intervention publiques : nom, email, contact et service de la personne qui signale un problème via un QR code, sans création de compte.
• Demandes de contact commercial (formulaire de demande de démonstration sur notre site public) : prénom, nom, entreprise, email professionnel, téléphone (facultatif), fonction, taille approximative du parc d'équipements, et description de votre besoin -- collectés uniquement lorsque vous soumettez volontairement ce formulaire.
• Journaux de sécurité : adresse IP, horodatage et type d'événement (connexion, échec d'authentification, action sensible), conservés à des fins d'audit et de détection d'abus.

• Fourniture du service de gestion de maintenance (exécution du contrat, article 6.1.b du RGPD).
• Sécurité du service : authentification, double authentification, limitation des tentatives, journaux d'audit (intérêt légitime, article 6.1.f).
• Envoi d'emails transactionnels : réinitialisation de mot de passe, lien de suivi d'une demande d'intervention (exécution du contrat / intérêt légitime).
• Traitement des demandes d'intervention publiques (intérêt légitime du client à assurer la maintenance de ses équipements).
• Traitement de votre demande de contact commercial et prise de rendez-vous pour une démonstration (intérêt légitime à répondre à une demande commerciale que vous nous adressez volontairement -- article 6.1.f du RGPD).

Vos données peuvent être traitées par les sous-traitants techniques suivants, dans le cadre strict de l'hébergement et du fonctionnement du service :

• Vercel Inc. (hébergement de l'application web), États-Unis.
• Render Services, Inc. (hébergement de l'API), États-Unis.
• Neon / Databricks, Inc. (base de données), États-Unis.
• Cloudflare, Inc. (stockage des fichiers), États-Unis.
• Resend (envoi des emails transactionnels).
• Notion Labs, Inc., États-Unis -- uniquement les données du formulaire de contact commercial (prénom, nom, entreprise, email, téléphone, besoin exprimé), pour le suivi de notre relation commerciale avec vous. Jamais vos données d'équipements, d'interventions ou tout autre contenu saisi dans l'outil par les organisations clientes.

Ces prestataires étant établis aux États-Unis, les transferts de données hors Union européenne s'appuient sur les garanties prévues par chacun (clauses contractuelles types de la Commission européenne ou équivalent) -- [à vérifier et documenter précisément auprès de chaque sous-traitant avant mise en production commerciale].

Les données d'un compte et de son organisation sont conservées tant que le compte est actif. Les journaux de sécurité sont conservés [durée de conservation retenue, ex. 12 mois]. En cas de suppression d'un compte, les données sont supprimées ou anonymisées dans un délai raisonnable, sous réserve des obligations légales de conservation applicables. Les données d'une demande de contact commercial sont conservées 3 ans à compter de notre dernier échange, conformément aux recommandations de la CNIL en matière de prospection commerciale, sauf si vous devenez client (auquel cas les règles ci-dessus s'appliquent) ou si vous demandez leur suppression avant ce délai.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur vos données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à [adresse email dédiée RGPD]. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Les mots de passe sont hachés (jamais stockés en clair), la double authentification est disponible et obligatoire pour les comptes à privilèges élevés, les échanges avec l'application sont chiffrés (HTTPS/TLS), et l'isolation des données entre organisations clientes est garantie au niveau de la base de données (cloisonnement strict par organisation).